Une montagne à hauteur d'hommes
Affichage réglementaire
DÉCISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
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ARRÊTÉS MUNICIPAUX
Réglementation de la circulation sur la piste des Labbays : arrêté du 3 mai 2021
Adressage - modèle des plaques de rue : arrêté du 8 avril 2022
Adressage - numérotation des bâtiments : arrêté du 8 avril 2022
Horaires de l'éclairage public : arrêté du 13 octobre 2023
URBANISME
ARRÊTÉS DEPARTEMENTAUX
Réglementation de la circulation sur la RD237 (audit et reprise fibre optique) : arrêté du 2 novembre 2023
ARRÊTÉS PRÉFECTORAUX
Arrêté portant autorisation de pénétrer dans les propriétés publiques et privées pour procéder aux travaux de l'Institut national de l'information géographique et forestière (IGN) : arrêté du 25 novembre 2021
Arrêté portant autorisation de création et d'exploitation d'une centrale hydroélectrique sur le Gabarret : arrêté du 25 juillet 2022
Arrêté portant institution de réserves de pêche dans le département des Pyrénées-Atlantiques pour la période 2023-2027 : arrêté du 9 novembre 2022
Arrêté fixant les périodes d'ouverture de la pêche en eau douce pour les espèces non migratrices pour l'année 2023 : arrêté du 24 novembre 2022
Arrêté reconnaissant le caractère de calamité agricole aux dommages subis par les agriculteurs des Pyrénées-Atlantiques : arrêté du 16 décembre 2022
Arrêté portant délimitation des zones d'éligibilité à la protection des exploitations et des troupeaux contre la prédation du loup : arrêté du 16 février 2023
Arrêté portant délimitation des zones d'éligibilité à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation de l'ours pour l'année 2023 : arrêté du 13 mars 2023
Arrêté fixant les périodes d'ouverture de la pêche en eau douce pour les espèces migratrices pour l'année 2023 : arrêté du 28 mars 2023
Arrêté portant ouverture anticipée de la chasse du sanglier jusqu'à l'ouverture générale 2023 dans le massif montagnard : arrêté du 11 mai 2023
Arrêté relatif à l'ouverture générale et à la clôture de la chasse dans le massif montagnard pour la campagne 2023-2024 : arrêté du 11 mai 2023
Arrêté portant restriction de la circulation sur le RN134 dans le cadre de la 5ème étape du Tour de France entre Pau et Laruns le 5 juillet 2023 : arrêté du 28 juin 2023
Arrêté autorisant le comptage des galliformes de montagne avec chiens d'arrêt dans les Pyrénées-Atlantiques pour l'année 2023 : arrêté du 5 juillet 2023
Arrêté fixant la composition de la commission de contrôle des listes électorales sur la commune d'Aydius : arrêté du 17 octobre 2023
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT-BEARN
Avis de publicité - séance du 30 juin 2022
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