
Une montagne à hauteur d'hommes

Affichage réglementaire
DÉCISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
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ARRÊTÉS MUNICIPAUX
Réglementation de la circulation sur la piste des Labbays : arrêté du 3 mai 2021
Adressage - modèle des plaques de rue : arrêté du 8 avril 2022
Adressage - numérotation des bâtiments : arrêté du 8 avril 2022
Réglementation temporaire de la circulation sur toute la commune d'Aydius : arrêté du 19 août 2022
Interdiction temporaire de la circulation sur la route des Salars (risque avalanche) : arrêté du 20 janvier 2023
URBANISME
CU06408523L0001 - avis de dépôt
ARRÊTÉS PRÉFECTORAUX
Arrêté portant autorisation de pénétrer dans les propriétés publiques et privées pour procéder aux travaux de l'Institut national de l'information géographique et forestière (IGN) : arrêté du 25 novembre 2021
Ouverture générale et clôture de la chasse dans le massif montagnard pour la campagne 2022 - 2023 : arrêté du 2 mai 2022
Arrêté portant autorisation de création et d'exploitation d'une centrale hydroélectrique sur le Gabarret : arrêté du 25 juillet 2022
Arrêté portant institution de réserves de pêche dans le département des Pyrénées-Atlantiques pour la période 2023-2027 : arrêté du 9 novembre 2022
Arrêté fixant les périodes d'ouverture de la pêche en eau douce pour les espèces non migratrices pour l'année 2023 : arrêté du 24 novembre 2022
Arrêté reconnaissant le caractère de calamité agricole aux dommages subis par les agriculteurs des Pyrénées-Atlantiques : arrêté du 16 décembre 2022
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT-BEARN
Avis de publicité - séance du 30 juin 2022

